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Conditions générales d’adhésion pour être PUBMOUVISTE

La SAS IN VIA, régie publicitaire et agence de communication, permet à des annonceurs dénommés PUBMOUVEURS de réaliser leur campagne publicitaire via la lunette arrière de véhicules terrestres à moteur. Vous vous engagez donc, d’une part, à mettre à la disposition de la SAS IN VIA la lunette arrière de votre véhicule sur laquelle sera fixée une affiche auto-adhésive micro-perforée dénommée PUBMOUV, contre rémunération le temps de la campagne publicitaire, et d’autre part, à circuler selon vos habitudes routières pour lesquelles votre profil a été retenu.

I – CONDITIONS PREALABLES A L’INSCRIPTION

  • Être âgé de 18 ans et plus.
  • Être titulaire du permis B, en cours de validité.
  • Être le propriétaire ou l’utilisateur régulier du véhicule avec lequel vous avez effectué votre inscription.
  • Avoir son véhicule assuré.
  • Avoir son contrôle technique à jour pour un véhicule de plus de 4 ans. 
  • Ne pas avoir d’autre engagement de même nature qui risque de perturber la disponibilité de votre vitre arrière.
  • Disposer d’une boîte mail que vous pouvez consulter régulièrement (au moins 3/4 fois par semaine)
  • Certifier sur l’honneur que sur votre vitre arrière, il n’y a pas la présence de toute autre indication publicitaire (de type affiche, autocollant ou sticker), pouvant altérer la visibilité des affiches PUBMOUV des annonceurs qui vous ont retenu.
  • II – INSCRIPTION

    A – Acceptation de votre engagement

    1. Afin de pouvoir être retenu dans la base de données de la SAS IN VIA, vous devez posséder un compte valide. Pour cela, vous devez vous inscrire en fournissant votre nom d’utilisateur, une adresse e-mail valide ainsi que d’autres informations (« Données d’inscription ») requises lors du processus d’inscription sur le site de la SAS IN VIA. Au cours du processus d’inscription, vous pourrez choisir un mot de passe et un identifiant pour votre profil.

    2. Vous êtes tenu responsable de la confidentialité de votre mot de passe et de votre compte ainsi que de toutes les actions qui se produisent sous votre mot de passe ou sur votre compte. Chaque compte doit être utilisé individuellement et n’est pas transférable.

    3. Vous vous engagez à :

  • 3.1. fournir des informations exactes, précises, à jour et complètes sur vous-même comme demandé dans le formulaire d’inscription ; et
  • 3.2. maintenir et actualiser les Données d’inscription pour qu’elles restent exactes, précises, à jour et complètes, en vous rendant sur votre compte personnel,
  • 4. Vous pouvez modifier les informations que vous avez saisies à tout moment en accédant à votre compte personnel, puisque ces dites informations définissent votre profil pour être ou non retenu par les annonceurs et dans un premier temps par la SAS IN VIA pour sa base de données. La ou les modifications transmises, la SAS IN VIA étudiera à nouveau votre profil et si ce dernier ne remplit plus les conditions qui vous permettent d’être retenu par les annonceurs, vous serez prévenu par mail que votre profil est retiré de la base de la SAS IN VIA.

    5. Vous devez protéger votre compte de toute utilisation frauduleuse ou non autorisée. Merci de prévenir immédiatement la SAS IN VIA à contact@pubmouv.fr de toute utilisation frauduleuse ou non autorisée.

    6. Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre les informations échangées ou collectées sur le site de la SAS IN VIA.

    7. Si les informations transmises s’avèrent fausses ou inexactes, la SAS IN VIA se réserve le droit de supprimer sans délai votre profil de sa base de données.

    8. Pour valider votre acceptation cela suppose que tous les champs obligatoires du formulaire sont remplis. Vous déclarez exactes toutes les informations communiquées à la SAS IN VIA, et informer que vous acceptez les conditions de ce contrat en cochant la case à la fin de ce dernier.

    9. La SAS IN VIA ne peut être et ne sera pas tenu responsable en cas de perte ou de dommage lié à votre manquement à vous conformer à cet article A et ses sous chapitres.

    B – Politique de confidentialité

    1. Les données d’inscription ainsi que d’autres informations vous concernant sont soumises à notre Politique de Confidentialité, dont les conditions sont détaillées par catégorie dans les présentes Conditions générales d’adhésion. Le partage des données personnelles sur votre profil est à votre discrétion (conformément à l’article) et sous votre responsabilité. En vous inscrivant sur le site de la SAS IN VIA, vous acceptez les termes de ces Conditions générales d’adhésion. Vous indiquez également que vous comprenez et acceptez la collecte d’informations, leur utilisation ainsi que nos pratiques décrites dans notre Politique de Confidentialité.

    2. Toutes les informations sont confidentielles et ne seront pas communiquées ou vendues à d’autres entités. Ces informations collectées ont pour but d’affiner votre profil pour répondre aux besoins de nos annonceurs et être retenu pour participer aux campagnes d’affichages PUBMOUV selon vos trajets, lieux de stationnements que vous empruntez quotidiennement. Les informations à caractère non personnel que vous communiquez, ne permettant pas de vous identifier, seront collectées et éventuellement utilisées pour améliorer les services de la SAS IN VIA. Vous êtes également conscient que certains Contenus Utilisateurs (comme les photos de votre voiture, les éventuels commentaires, publications ou commentaires) qui ne sont pas directement inclus dans votre profil, peuvent rester après la suppression de votre Profil.

    3. Votre acceptation à être un PUBMOUVISTE est confirmée en cochant la case « J’ai lu et j’accepte les conditions générales d'adhésion ».

    C – Effet de l’inscription

    Suite au renvoi de votre questionnaire et du présent contrat, vous recevrez un mail vous informant que vous avez validé les termes du présent engagement et que votre acceptation a été prise en toute connaissance de cause, ainsi que l’information de l’étude de votre profil par la SAS IN VIA, afin de constater si celui-ci correspond à ses besoins.

    Si dans un délai d'un mois, vous n’avez pas reçu de mail de la part de la SAS IN VIA rejetant votre inscription, cela vous fait de droit intégrer la base de la SAS IN VIA et la lunette arrière de votre voiture pourra être retenue par un annonceur si votre profil correspond à ses critères.

    III – LA CAMPAGNE PUBMOUV

    Validation de votre participation

    La SAS IN VIA vous informera dans la mesure du possible au moins 14 jours avant le début de la campagne d’affichage PUBMOUV par mail. En fonction des dates ou de votre disponibilité, et du type de la campagne, vous devez dans un délai maximum de 3 jours après réception du mail, valider ou non votre participation. Votre validation effectuée, vous recevrez un mail au moment de la mise en expédition de votre affiche PUBMOUV. Si dans les 72 h vous n’avez pas reçu la PUBMOUV, vous devrez prévenir la SAS IN VIA pour que cette dernière vous fasse parvenir une autre affiche PUBMOUV afin de démarrer la campagne à la date prévue.

    Faute de faire parvenir les informations précédemment indiquées, la SAS IN VIA sera en droit de ne pas vous verser le montant dû, et faute de remplir toutes les conditions, vous ne pourrez en aucun cas réclamer à la SAS IN VIA d’être rémunéré.

    IV – DEROULEMENT DE LA CAMPAGNE

    A – Pose de la PUBMOUV et photos

    A la date de début de la campagne d’affichage PUBMOUV, vous vous engagez à poser la PUBMOUV selon les indications fournies dans le colis, sur une vitre propre et en état, puis vous déposerez dans votre profil sur notre site internet, une photo de votre compteur kilométrique en début de campagne et une photo de la PUBMOUV posée sur la vitre arrière de votre véhicule.

    Sauf cas de force majeure (voir A 1), à moins de 72 h du début de la date de la campagne publicitaire pour laquelle vous avez été retenu, vous ne pourrez plus refuser d’y participer.

    A 1 – Cas de force majeure :

  • Immobilisation du véhicule pour une longue durée intervenue après votre acceptation de participation à la campagne publicitaire (ex : accident – panne de plus de 2 jours…) ;
  • Suspension de permis ;
  • Incapacité temporaire de conduire (maladie, handicap temporaire, grossesse…) ;
  • Déplacement professionnel;
  • Un certificat devra être fourni, afin de pouvoir justifier auprès de l’annonceur le changement de véhicule sélectionné.
  • B – Durée

    La durée minimum d’une campagne d’affichage PUBMOUV est de DEUX (2) semaines. Elle pourra être d’une durée plus longue selon le choix de l’annonceur. Vous serez prévenu, lors de l’envoi du mail annonçant que votre véhicule a été retenu, de la durée de la campagne d’affichage PUBMOUV ; sauf empêchement ou cas de force majeure, votre acceptation vaut pour toute la durée de la campagne. En cas d’arrêt d’une campagne d’affichage « longue durée » en cours à la demande de l’annonceur, ou de la SAS IN VIA, pour quelque(s) raison(s) que ce soit, la rémunération sera établie au prorata de la durée de participation.

    C - Respect de l’engagement

    La SAS IN VIA se réserve le droit d’effectuer à tout moment des contrôles inopinés pour vérifier l’exactitude des informations transmises et la bonne exécution de votre engagement.

    En cas de non-respect de l’engagement défini dans le présent contrat ou de tricherie, la SAS IN VIA ne sera pas obligée de vous rémunérer et elle pourra, sans préavis, sans délai et sans notification, vous résilier de sa base de données, et vous ne pourrez prétendre à aucun dédommagement.

    Vous ne pourrez pas tenir pour responsable la SAS IN VIA en cas de non-respect des consignes de pose ou de dépose de l’affiche PUBMOUV, des dégradations qu’elle pourrait causer sur la vitre arrière de votre véhicule.

    D – Entretien de la PUBMOUV

    Pendant toute la période de la campagne PUBMOUV pour laquelle vous mettez à disposition la vitre arrière de votre véhicule, vous vous engagez à entretenir l’affiche PUBMOUV qui y figurera, et faire en sorte qu’elle soit toujours parfaitement lisible.

    Dans le cas ou la PUBMOUV subirait des dégradations de toute nature, vous vous engagez à prévenir immédiatement la SAS IN VIA pour qu’elle vous en fasse parvenir une nouvelle pour effectuer son remplacement, et ainsi mener à son terme la période d’affichage pour laquelle vous avez été retenu.

    La SAS IN VIA se réserve le droit d’effectuer des contrôles inopinés visant à vérifier le respect de votre engagement et des informations que vous avez communiquées (1).

    E – Entretien du véhicule et comportement routier

    Pendant toute la période de la campagne d’affichage PUBMOUV pour laquelle vous êtes retenu, vous vous engagez à tenir propre et en bon état de marche votre véhicule.

    En cas de panne de plus de 2 jours, accident, changement, ou dégradation(s), vous vous engagez à prévenir par téléphone ou mail, la SAS IN VIA pour qu’elle puisse prendre les dispositions nécessaires pour respecter les conditions d’engagement avec l’annonceur.

    Lorsque vous êtes retenu pour une campagne d’affichage PUBMOUV, vous vous engagez à vous conformer au code de la route et à adopter un comportement convenable envers les autres usagers de la route, afin de véhiculer une image positive de la SAS IN VIA et de l’annonceur qui vous a retenu, et aussi pour que ces derniers ne puissent être tourmentés ou tenus responsables de vos transgressions.

    La SAS IN VIA se réserve le droit d’effectuer des contrôles inopinés visant à vérifier le respect de votre engagement et des informations que vous avez communiquées (1).

    F – Déplacements

    Durant toute la durée de la campagne d’affichage PUBMOUV pour laquelle votre profil a été retenu, vous vous engagez à effectuer au minimum les déplacements que vous avez indiqués lors de votre inscription et qui vous ont permis d’être retenu par la SAS IN VIA et, en finalité, l’annonceur qui vous rémunère.

    Si vous ne respectez pas ces conditions avec pour preuve, le relevé de votre compteur kilométrique, la SAS IN VIA se réserve le droit de ne pas vous rémunérer en fin de période.

    La SAS IN VIA se réserve le droit d’effectuer des contrôles inopinés visant à vérifier le respect de votre engagement et des informations que vous avez communiquées (1).

    G - Fin de campagne d’affichage PUBMOUV

    Dès la fin de la durée de la campagne d’affichage PUBMOUV (durée mentionnée dans le mail d’acceptation) pour laquelle votre véhicule a été retenu, vous vous engagez à retirer la PUBMOUV, et à la rouler en boule. Vous prendrez en photo la PUBMOUV, ainsi que votre compteur kilométrique et vous déposerez ces photos dans votre profil sur notre site internet.

    Sans l’envoi de ces photos justifiant le retrait et les kilomètres minimums que vous vous êtes engagé à faire, la SAS IN VIA est en droit de ne pas vous verser le montant dû.

    La SAS IN VIA se dégage de toute responsabilité en cas de dégradation sur la vitre arrière de votre véhicule si vous n‘avez pas respecté les consignes de retrait de l’affiche PUBMOUV, ou en cas de vandalisme causé par des tiers.

    La SAS IN VIA se réserve le droit d’effectuer des contrôles inopinés visant à vérifier le respect de votre engagement et des informations que vous avez communiquées (1).

    H – Rémunération et fiscalité

    A la fin de la campagne d’affichage PUBMOUV d’une durée de QUINZE (15) jours pour laquelle vous avez été retenu, et après avoir respecté les consignes d’envoi des photos, vous percevrez la rémunération qui vous aura été indiquée dans le mail d’engagement.

    Le montant de la rémunération est en rapport au nombre d’habitants de votre lieu d’habitation :

  • Jusqu’à 100 000 habitants : 25 € net par campagne d’affichage
  • De 100 001 à 200 000 habitants : 30 € net par campagne d’affichage
  • Plus de 200 001 habitants : 35 € net par campagne d’affichage
  • Pour les campagnes d’une durée supérieure à un (1) mois, vous devrez envoyer à chaque fin de mois, une photo de la vitre arrière avec l’affiche PUBMOUV ainsi qu’une photo de votre compteur kilométrique pour percevoir votre règlement qui sera équivalent à deux (2) fois le coût d’une campagne d’affichage PUBMOUV (ex : pour une campagne d’affichage dans une ville de 125 000 habitants l’automobiliste recevra : 30 € x 2 soit 60 € net).


    INFORMATION IMPORTANTE au sujet de votre déclaration de revenu :

    Pour les particuliers : conformément à l’article 156 I 1 bis du Code Général des Impôts, les particuliers devront déclarer le revenu tiré de cette activité de location à la rubrique « autres revenus industriels et commerciaux non professionnels ».

    S’agissant de prestations de service, le redevable devra indiquer sur sa déclaration d’impôts sur le revenu n° 2042 (ligne 5NP) le montant de son chiffre d’affaires annuel et un abattement forfaitaire de 50 % représentatif des charges sera automatiquement appliqué.

    Pour les professionnels : ces revenus s’ajouteront aux revenus relatifs à leur activité professionnelle principale (BIS ou IS) et suivra les mêmes règles d’imposition que celles-ci, suivant le cas et devront également être soumis à la TVA.

    La SAS IN VIA ne pourra être tenue pour responsable en cas de manquement aux obligations fiscales.

    I – Versement

    Le paiement d’une ou deux campagnes « standard » d’affichage PUBMOUV se fera par virement bancaire, au début du mois suivant la fin de la ou des campagnes, après réception et vérification des photos prouvant le bon respect de vos conditions d’engagement. Pour les campagnes PUBMOUV supérieures à un mois, le règlement se fera, comme pour les campagnes « standards » en début de mois suivant la période échue et après vérification des photos.

    J – Interruption de la campagne d’affichage PUBMOUV

    Si une campagne d’affichage PUBMOUV est annulée, pour quelque raison que ce soit, avant le démarrage de celle-ci alors que votre véhicule était retenu et même si vous aviez validé votre participation, vous ne pourrez prétendre à sa rémunération.

    Toutefois, la SAS IN VIA indique que si elle a été rémunérée par l’annonceur qui annule la campagne publicitaire, elle versera la rémunération en rapport.

    V - RESILIATION DE VOTRE INSCRIPTION

    Le contrat est conclu pour une durée indéterminée et est résiliable à tout moment à l’initiative de l’automobiliste ou de la SAS IN VIA dans les conditions décrites ci-dessous.

    A - A l’initiative de la SAS IN VIA

    La SAS IN VIA se réserve le droit de suspendre de plein droit et sans préavis votre profil de son fichier en cas de non-respect des mentions du chapitre IV – DEROULEMENT DE LA CAMPAGNE.

    B - A l’initiative de l’automobiliste

    L’automobiliste peut demander le retrait de son profil du fichier de base de la SAS IN VIA à tout moment, de façon temporaire ou définitive, par un simple mail à contact@pubmouv.fr

    Si la résiliation est définitive, la SAS IN VIA supprimera de son fichier de base toutes les données personnelles transmises lors de l’inscription.

    VI – Définitions 

    PUBMOUVISTE ou Automobiliste : toute personne, physique ou morale, ayant à sa disposition une automobile lui permettant de s’inscrire afin de mettre à disposition la vitre arrière de ce dit véhicule à la SAS IN VIA.

    PUBMOUVEUR ou Annonceur : toute personne physique ou morale souhaitant promouvoir son activité, ses produits, biens, ou services, au moyen d’une campagne publicitaire PUBMOUV.

    VI – CLAUSE RESOLUTOIRE

    Pour tout manquement(s) à vos obligations, la SAS IN VIA se réserve le droit de dénoncer le présent contrat, sans que vous puissiez prétendre à une quelconque indemnisation.

    VII - CONTACT

    Pour toute question que vous pourriez vous poser ou pour nous informer du non-respect de ces Conditions Générales d’adhésion, veuillez nous contacter à l’adresse : contact@pubmouv.fr

    La SAS IN VIA pourrait vous contacter et vous envoyer des notifications, notamment en rapport avec les modifications de ces Conditions Générales d’adhésion, par e-mail, courrier ou en publiant des annonces sur le site internet.

    VIII – ELECTION DE DOMICILE – COMPETENCE

    La gestion de nos activités est considérée comme traitée à notre siège qui constitue lieu de paiement. Les tribunaux de Belfort seront seuls compétents pour connaître de tous litiges pouvant survenir quant à la conclusion ou à l’exécution des présents engagements et contrat.

    1 : Les contrôles inopinés ont pour but de vérifier que vous respectiez les engagements actez dans le présent contrat, notamment :

  • Le respect de vos déplacements et stationnements tel que défini dans le questionnaire que vous avez rempli.
  • Le bon entretien de la PUBMOUV, et de votre véhicule.